Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BELLA - DONAA
BISCUITERIE J GAILLARD SA

Numéro de dépôt :
1729737
Date de dépôt :
26/12/1990
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
26/12/2000
LA BELLA - DONAA de BISCUITERIE J GAILLARD

Présentation de la marque LA BELLA - DONAA

Déposée le 26 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE J GAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « LA BELLA - DONAA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE J GAILLARD domicilié(e) ZI DE KERPIECHE, 56500 LOCMINE - France.

La marque LA BELLA - DONAA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLA - DONAA est expirée depuis le 26 décembre 2000.

BISCUITERIE J GAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : GAILLARDISE J GAILLARD , GAILLARDISE J GAILLARD , CANIBAL , GAILLARDISE J GAILLARD , GAILLARDISE J GAILLARD , ECLIPSE , LA BELLE ISABELLE


BISCUITERIE J GAILLARD SA - ZI DE KERPIECHE, 56500 LOCMINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-04

Gateaux - Patisserie - Biscuiterie viande, poisson, volailles et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confiture, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles sauce à salade, conserves.café, thé, cacao, sucre, riz sagou, tapioca, succédanés du café, farines et préparation faites de céréales, pain, patisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) épices, glace à rafraichir. produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.